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Marques déposées par monsieur Arnault RICHARD DE CHICOURT
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Les Gilets Jaunes
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Gilets Jaunes
Monsieur Arnault RICHARD DE CHICOURT
SYLVIE MARION

Numéro de dépôt :
4505718
Date de dépôt :
05/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les Gilets Jaunes de Arnault RICHARD DE CHICOURT

Présentation de la marque Les Gilets Jaunes

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2018 par monsieur Arnault RICHARD DE CHICOURT et SYLVIE MARION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Gilets Jaunes »

Les déposants sont monsieur Arnault RICHARD DE CHICOURT domicilié(e) 14 avenue de la Cristallerie - 92310 - Sèvres - France et SYLVIE MARION domicilié(e) 41 rue Yves Kermen - 92100 - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SYLVIE MARION domicilié(e) 41 rue Yves Kermen - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25

Arnault RICHARD DE CHICOURT a également déposé les autres marques suivantes : FLASH-CONNEXION , METHODE A.R.C EN MAGNETISME CURATIF ET ENERGIE BIEN ETRE


Monsieur Arnault RICHARD DE CHICOURT - 14 avenue de la Cristallerie - 92310 - Sèvres - France

SYLVIE MARION - 41 rue Yves Kermen - 92100 - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Madame SYLVIE MARION - 41 rue Yves Kermen - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Inscription le 4 septembre 2019 - Rejet total n°767837 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bouteilles ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.